Mairie de Gimont – 85 rue nationale – BP 26 – 32201 GIMONT Tél. 05.62.67.70.02 – Fax. 05.62.67.79.86 – Email : gimont@wanadoo.fr
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Vie Municipale
REPUBLIQUE FRANCAISE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL La séance du Conseil Municipal de la commune de GIMONT se réunira, en séance ordinaire Le mercredi 30 novembre 2011 à 20h30 A la salle du Conseil Municipal de la Mairie. Le Maire, Pierre DUFFAUT ORDRE DU JOUR : 2011/11/01 – RD 12 – Maîtrise d’ouvrage 2011/11/02 – Taxe d’Aménagement (modification TLE) 2011/11/03 – Décision Modificative n° 1 2011/11/04 – Désignation d’un « élu pour l’emploi » 2011/11/05 – SDEG – Convention relative à l’instruction des demandes d’extension des réseaux 2011/11/06 – CNPT Paris – Motion pour la cotisation à la formation des agents territoriaux 2011/11/07 – Groupe SACPA / Chenil service – Autorisation de signature du contrat 2011/11/08 – Exécution du budget 2012 avant son vote 2011/11/09 – Indemnité représentative de logement des instituteurs – Année civile 2011 2011/11/10 – Commission d’appel d’offres – Remplacement d’un titulaire (modification de la délibération du 21/09/2011) 2011/11/11 – Mesures permanentes pour nomination d’agents non titulaires 2011/11/12 – Accueil de Loisirs Sans Hébergement – Quotient Familial 2011/11/13 – Maison des Services – Décision 2011/11/14 – Aménagement VRD CIMETIERE – Avenant n° 1