Mairie de Gimont – 85 rue nationale – BP 26 – 32201 GIMONT Tél. 05.62.67.70.02 – Fax. 05.62.67.79.86 – Email : gimont@wanadoo.fr Vie Municipale
REPUBLIQUE FRANCAISE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL La séance du Conseil Municipal de la commune de GIMONT se réunira, en séance ordinaire Le mercredi 16 juin 2010 à 20h30 A la salle du Conseil Municipal de la Mairie. Le Maire, Pierre DUFFAUT ORDRE DU JOUR : 1- Transformation d’emploi d’agent technique en agent de maîtrise 2- Commission intercommunale aménagement foncier 2 x 2 voies 3- Tirage au sort des jurés d’Assises 2011 4- Décision Modificative n° 1 5- Frais de fonctionnement des écoles aux communes extérieures 6- ESG Rugby – Subvention exceptionnelle – Manifestation du Centenaire 7- Ecole Elémentaire – Subvention exceptionnelle – Voyage pédagogique à Paris 8- Exonération de la taxe sur les activités sportives 9- Feux tricolores RD4, RD12 et RD160 – Demande de subvention et convention 10- Hôpital de Gimont – Mise en place d’un conseil de surveillance – Désignation d’un élu 11- Office de l’Habitat de Gers – Garantie ferme – Amélioration Cité « L’Astargèse » 12- Attribution subventions – Commission des façades 13- Tarification salle culturelle Dubarry 14- Tarification occupation du domaine public 15- Tarification des concessions au cimetière communal 16- Borne cathare – maintien de la gratuité 17- Graphibox – Vente du local communal 18- Route de Cazaux et rue des Sols (RD 160) – Avenant n° 1 19- Bâtiment ARAGON – Procédure d’urgence démolition et demande de subventions 20- Maison des services au public (cahier des charges)