Vie Municipale

Séance du conseil municipal le mercredi 13 novembre 2019 à 20h30 à la salle du conseil municipal. Ordre du jour : N° Thème 2019-11-53 Décision n°2019-10-53 Prise en charge des frais de remplacement d’une vitre latérale M.LESUEUR 2019-11-55 Délimitation du périmètre du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Neste et Rivières de Gascogne 2019-11-56 Cession de la parcelle AC N°704 au profit de la SCI DM 2019-11-57 Garantie d’emprunt au vu du contrat de prêt CDC n°101728 2019-11-58 Modification du règlement intérieur de l’A.L.A.E 2019-11-59 Modification du règlement intérieur Jardin d’Enfants 2019-11-60 Convention de partenariat pour la prise en charge des enfants des sapeurs-pompiers volontaires sur le temps ALAE et restauration – introduction de la tacite reconduction 2019-11-61 Prise en charge de la facture de gaz appartement sis 96 rue Nationale 2019-11-62 Attribution de l’indemnité de conseil du percepteur 2019-11-63 Suppression de la régie de recettes de la salle culturelle DUBARRY 2019-11-64 Frais de fonctionnement des écoles publiques de Gimont aux communes extérieures années scolaire 2018/2019 2019-11-65 Prise en charge des frais de scolarité pour l’année 2018/2019 - Isle-Jourdain 2019-11-66 Tableau des emplois 2019-11-67 Mise en place du compte épargne-temps 2019-11-68 Mise en place du RIFSEEP – agents techniques 2019-11-69 PLU de Gimont en révision – discussion sur la prise en compte des avis des PPA